INTRODUCTION

L’intelligence artificielle (IA) est utilisée par notre organisation afin d’améliorer la productivité, la qualité des services et l’innovation. Nous reconnaissons que l’utilisation de l’IA comporte des enjeux éthiques, de sécurité et de conformité.

Cette politique vise à informer nos clients, partenaires et autres parties prenantes de la manière dont nous utilisons l’IA de façon responsable, transparente et conforme aux exigences applicables.

 

OBJECTIF

Cette politique a pour objectif de :

  • Décrire les principes encadrant notre utilisation de l’IA
  • Informer les parties externes de nos pratiques
  • Assurer une utilisation responsable, sécurisée et conforme de l’IA

Elle constitue un élément de notre Système de gestion de l’intelligence artificielle (SGIA), conformément à la norme ISO/IEC 42001.

 

PORTÉE

Cette politique s’applique :

  • Aux solutions et services intégrant de l’IA fournis à nos clients
  • À l’utilisation d’outils d’IA par nos employés dans le cade professionnel
  • Aux interactions avec des tiers impliquant des systèmes d’IA

 

ENGAGEMENTS DE KINESSOR

Nous nous engageons à :

  • Encadrer l’utilisation de l’IA selon une approche basée sur les risques
  • Respecter les lois, règlements et exigences contractuelles applicables
  • Mettre en place un cadre de gouvernance AI formel (SGIA)
  • Améliorer en continu nos pratiques en matière d’IA

Cet engagement s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue exigée par ISO/IEC 42001.

 

PRINCIPES DIRECTEURS

Nous appliquons les principes suivants :

Transparence

Nous informons les utilisateurs lorsque des systèmes d’IA sont utilisés et visons à fournir des explications sur leur fonctionnement lorsque pertinent.

Responsabilité et supervision humaine

Nous maintenons une supervision humaine appropriée des systèmes d’IA, notamment pour les décisions critiques.

Sécurité

Nous mettons en place des mesures pour protéger les systèmes d’IA contre les accès non autorisés, les abus et les vulnérabilités.

Protection des données

Nous veillons à la protection des renseignements personnels et des données sensibles utilisés ou traités par l’IA.

Éthique et équité

Nous cherchons à prévenir les biais, les impacts négatifs et les usages non éthiques.

Ces principes sont cohérents avec les bonnes pratiques de gouvernance responsable de l’IA.

 

CAS D’UTILISATION DE L’IA

L’IA peut être utilisée notamment pour :

  • Automatisation de tâches administratives et répétitives
  • Analyse de données et production d’indicateurs
  • Assistance à la rédaction, traduction et communication
  • Amélioration de l’expérience client (ex. assistants virtuels)
  • Détection d’anomalies ou de risques (ex. cybersécurité)

Ces usages sont encadrés par des mécanismes de contrôle et d’évaluation des risques.

 

GESTION DES RISQUES LIÉS À L’IA

Nous identifions, évaluons et traitons les risques liés :

  • Aux données utilisées
  • Aux décisions automatisées
  • Aux impacts sur les individus et les organisations

Des analyses d’impact et des mesures de mitigation sont réalisées lorsque requis, conformément aux bonnes pratiques de gestion des risques IA.

 

INTERACTIONS AVEC LES PARTIES EXTERNES

Nous attendons de nos partenaires, fournisseurs et clients qu’ils :

  • Respectent les exigences applicables en matière d’IA
  • Utilisent l’IA de manière responsable et conforme
  • Signalent toute utilisation abusive ou incident impliquant l’IA

 

SIGNALEMENTS ET INCIDENTS

Toute préoccupation liée à l’utilisation de l’IA ou tout incident peut être signalé via :

Les signalements sont traités conformément à nos processus internes de gestion des incidents.

 

GOUVERNANCE

La gouvernance de l’IA inclut :

  • Une structure de supervision (Comité IA)
  • Des rôles et responsabilités définis
  • Des processus de validation et de surveillance des usages

 

RÉVISION DE LA POLITIQUE

Cette politique est revue périodiquement afin de :

  • S’adapter à l’évolution des technologies et des risques
  • Intégrer les nouvelles exigences réglementaires
  • Améliorer l’efficacité du SGIA

 

Pour communiquer avec nous
Si vous avez quelque question que ce soit au sujet des renseignements ci-dessus, concernant cette politique ou nos pratiques en matière d’IA, vous pouvez communiquer avec nous comme suit:

Kinessor
615, boul. René-Lévesque Ouest, bureau 820
Montréal (Québec) H3B 1P5
ou communiquez avec nous par courriel à ia@kinessor.com